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Directives européennes

Les normes Euro

Les voitures doivent répondre à des critères environnementaux sévères. En ce qui concerne la réduction des émissions polluantes, les normes dites Euro sont les plus importantes. Ces normes européennes définissent les plafonds applicables aux rejets de NOx, HC, CO et PM. Depuis l'introduction de la première norme - Euro 1 - en 1992, les taux d'émission de ces composés ont ainsi diminué de plus de 80%. À l'heure actuelle, chaque voiture neuve vendue en Europe doit ètre conforme à la norme Euro 5; quant à la norme Euro 6, elle entrera en vigueur à partir de septembre 2015. Grâce à ces normes, les véhicules produits ces dernières années sont devenus de plus en plus respectueux de l'environnement: à titre d'exemple, une voiture nouvelle diesel rejette aujourd'hui 50 fois moins de particules qu'une voiture construite avant 1992. A compter de 2009, la situation s'améliorera encore d'un facteur cinq pour les voitures neuves. Pour les émissions de NOx, l'on constate également une diminution sensible: -70% depuis la norme Euro 1. Avec l'introduction de la norme Euro 6, cette diminution sera de l'ordre de 90%.

Les rejets de SO2 ont eux aussi fortement diminué depuis l'introduction de normes limitant la teneur en soufre des carburants. La réduction enregistrée dans ce domaine est supérieure à 80%.

Pour le CO2, il y a maintenant une réglementation contraignante de la Commission européenne. Ceci pose que les émission moyennes de CO2 des voitures vendues par chaque producteur/alliance ne dépasse pas le seuil de 130g/km en 2015, avec une réduction supplémentaire de 10g/km par des interventions non-moteurs. En 2020, on doit friser le seuil de 95g/km.

Voitures

norme Euro A partir de (#) Essence Diesel
CO HC NOx PM PN CO HC+NOx NOx PM PN
Euro 1 1/07/1992 2,72 0,97 - - 2,72 0,97 0,873 0,14 -
Euro 2 1/01/1996 2,3 0,50 - - 1 0,7 0,630 0,08 -
Euro 3 1/01/2000 2,3 0,2 0,15 - - 0,64 0,56 0,500 0,05 -
Euro 4 1/01/2005 1,0 0,1 0,08 - - 0,5 0,3 0,250 0,025 -
Euro 5a 1/09/2009 1,0 0,1 0,06 0,005* - 0,5 0,23 0,180 0,005 -
Euro 5b 1/09/2011 - - - - - 0,5 0,23 0,180 0,005 6x1011
Euro 6 1/09/2014 1,0 0,1 0,06 0,005* 6x1011* 0,5 0,17 0,080 0,005 6x1011

Toutes les émissions exprimées en g/km, sauf PN (nombre de particules par km).

(#) La date s'applique aux nouvelles homologations, la date d'application pour tous les véhicules neufs se situe toujours un an plus tard. Exceptions: les nouvelles voitures Euro 5 (a et b) doivent accomplir un an et 4 mois après. Une autre exception est PN pour Euro 6 essence, qui doit prendre effet à partir du 1/9/2017 pour des nouvelles homologations et à partir du 1/9/2018 pour tous les nouvelles voitures. Dans l'attente, la dernière norme (Euro 6 essence) est assouplie à 6x1012 particules/km.

(*) uniquement pour moteurs essence avec injection directe (DI).

 

Camionnettes

norme Euro A partir de (#) Classe (°) Essence Diesel
CO HC NOx PM PN CO HC+NOx NOx PM PN
Euro 1 1/10/1994 I 2,27 0,97 - - 2,72 0,97 - 0,14 -
II 5,17 1,4 - - 5,17 1,4 - 0,19 -
III 6,9 1,7 - - 6,9 1,7 - 0,25 -
Euro 2 1/01/1998 I 2,2 0,5 - - 1 0,6 - 0,1 -
II 4 0,65 - - 1,2 1,1 - 0,15 -
III 5 0,8 - - 1,35 1,3 - 0,2 -
Euro 3 1/01/2001 I 2,3 0,2 0,15 - - 0,64 0,56 0,5 0,05 -
1/01/2002 II 4,17 0,25 0,18 - - 0,8 0,72 0,65 0,07 -
1/01/2002 III 5,22 0,29 0,21 - - 0,95 0,86 0,78 0,1 -
Euro 4 1/01/2005 I 1 0,1 0,08 - - 0,5 0,30 0,25 0,025 -
1/01/2006 II 1,81 0,13 0,1 - - 0,63 0,39 0,33 0,04 -
1/01/2006 III 2,27 0,16 0,11 - - 0,74 0,46 0,39 0,06 -
Euro 5a 1/09/2009 I 1,0 0,1 0,06 0,005* - 0,5 0,230 0,180 0,005 -
1/09/2010 II 1,81 0,13 0,075 0,005* - 0,63 0,295 0,235 0,005 -
1/09/2010 III 2,27 0,16 0,082 0,005* - 0,74 0,350 0,280 0,005 -
Euro 5b 1/09/2011 I - - - - - 0,5 0,230 0,180 0,005 6x1011
1/09/2011 II - - - - - 0,63 0,295 0,235 0,005 6x1011
1/09/2011 III - - - - - 0,74 0,350 0,280 0,005 6x1011
Euro 6 1/09/2014 I 1,0 0,1 0,06 0,005* 6x1011* 0,5 0,170 0,08 0,005 6x1011
1/09/2015 II 1,81 0,13 0,075 0,005* 6x1011* 0,63 0,195 0,105 0,005 6x1011
1/09/2015 III 2,27 0,16 0,082 0,005* 6x1011* 0,74 0,215 0,125 0,005 6x1011

Toutes les émissions exprimées en g/km, sauf PN (nombre de particules par km).

(°) - Catégorie de poids Euro 1 et 2: I < 1250 kg, II: 1250-1700, III: > 1700 kg

    - Catégorie de poids Euro 3 à 6: I < 1350 kg, II: 1350-1760 kg; III > 1760 kg

(#) La date s'applique aux nouvelles homologations, la date d'application pour tous les véhicules neufs se situe toujours un an plus tard. Exceptions: les nouvelles camionettes Euro 5 (a et b) doivent accomplir un an et 4 mois après. Une autre exception est PN pour Euro 6 essence, qui doit prendre effet à partir du 1/9/2017 pour des nouveaux types de véhicules et à partir du 1/9/2018 pour tous les nouveaux véhicules. Dans l'attente, la dernière norme (Euro 6 essence) est assouplie à 6x1012 particules/km.  

(*) uniquement pour moteurs essence avec injection directe (DI). 

 

Camions

Pour des camions aussi, il y a des normes Euro spécifiques. On peut les trouver sur le site web de Dieselnet.

 

L'Ecoscore applique-t-il les directives de la 'Clean Vehicle Directive' européenne?

En 2009, la Commission Européenne a lancé une nouvelle directive (2009/33/EC), aussi connu comme la 'Directive des Véhicules Propres (Clean Vehicles Directive)'. Cette directive impose que chaque achat de véhicules par des institutions publiques tienne compte des caractéristiques environnementales. Il s'agit notamment de la consommation d'énergie, des émissions de CO2 et des polluants atmosphériques oxyde d'azote (NOx), particules fines (PM) et hybrocarbures non méthaniques (NMHC) au cours de la durée de vie des véhicules. Le but de cette directive est de stimuler le marché des véhicules propres et économes, et d'améliorer la contribution du secteur des transports à la stratégie européenne de l'environnement, du climat et de l'énergie. L'Ecoscore, la méthodologie adoptée par les autorités régionales Belges lors de l'achat de leurs véhicules, concorde bien avec les termes de la directive européenne. Un état membre a deux possibilités pour satisfaire à la directive:

  1. utiliser l'article 5: En utilisant l'Ecoscore comme critère de sélection, on remplit les obligations. En effet, l'Ecoscore contient toutes les émissions que la directive demande de prendre en considération lors de l'achat d'un véhicule. Pour les poids lourds (camions, autobus) aussi, l'Ecoscore peut ètre appliqué (ou on peut utiliser les émissions individuelles).
  2. utiliser l'article 6: La Directive des Véhicules Propres décrit en détail comment l'impact environnemental des véhicules routiers peut ètre calculé sur leur durée de vie. Ceci est représenté comme 'Operational Lifetime Cost' (OLC) des véhicules. Le site web www.cleanvehicles.eu a été lancé en décembre 2010 comme un outil dans la directive européenne. Dans ce site web, on peut comparer et calculer l'OLC pour toute une série de véhicules (voitures, cammionnettes, camions, bus). Ce site ne s'adresse non seulement aux gouvernements mais aussi à tous les individus désirant acheter une voiture plus propre et économe. Ce site contient également un tas d'informations générales, y compris la législation sur les véhicules propres dans l'UE et ses états membres. Utiliser l'Ecoscore est préférable à cette méthode (la page d'info correspondante). De la mème manière, pour les poids lourds, il est recommandé de se baser sur des émissions individuelles (éventuellement dans une forme agrégées, basé sur l'Ecoscore des poids lourds) et pas sur l'OLC.
dernière mise à jour de base de données: 19/09/2019 - prochaine mise à jour de base de données: 15/11/2019
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